PP 455 A 79-113 Assemblées générales, 1953.01.01-1986.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 455 A 79-113
Titre:Assemblées générales
Dates:1953-1986
Période de création:01/01/1953 - 31/12/1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:32 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux et autres pièces y relatives (convocations, bilans, liste des membres du Conseil général, statistiques, correspondance, coupure de presse, etc.).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 20 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1044225
 

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