PP 416 Ac 1-64 Documents personnels: papiers d'identité, certificats, titres, charges et activités diverses, rapports avec la justice, 1632-1953 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 416 Ac 1-64
Titre:Documents personnels: papiers d'identité, certificats, titres, charges et activités diverses, rapports avec la justice
Dates:1632-1953
Période de création:1632 - 1953
Niveau:Série
Importance matérielle:7 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultation libre pour les pièces antérieures à 1903; les pièces de 1903 et postérieures ne pourront être consultées avant 2025, que sur autorisation de la direction des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Allemand; Anglais; Français; Latin
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1043678
 

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