P Belles-Lettres CA I 80 Procès-verbaux des séances au cours desquels les statuts ont été modifiés, 1939.01.01-1942.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Belles-Lettres CA I 80
Titre:Procès-verbaux des séances au cours desquels les statuts ont été modifiés
Dates:1939 ; 1942
Période de création:01/01/1939 - 31/12/1942
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sans restriction par le public, à l'exception des documents de moins de 20 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1030836
 

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