P Belles-Lettres CA I 72 Procès-verbaux des assemblées constitutives des Sociétés Immobilière (1930) et Auxiliaire (1931), et de la Pomme de Pin S.A. (1931), 1903.01.01-1931.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Belles-Lettres CA I 72
Titre:Procès-verbaux des assemblées constitutives des Sociétés Immobilière (1930) et Auxiliaire (1931), et de la Pomme de Pin S.A. (1931)
Dates:1903-1931
Période de création:01/01/1903 - 31/12/1931
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sans restriction par le public, à l'exception des documents de moins de 20 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1030828
 

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