P Belles-Lettres BB I 4 Acta des huis-clos, 1830.01.01-1836.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Belles-Lettres BB I 4
Titre:Acta des huis-clos
Dates:1830-1836
Période de création:01/01/1830 - 31/12/1836
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sans restriction par le public, à l'exception des documents de moins de 20 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1030341
 

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