PP 942/99 Décès, succession , 1896-1927 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 942/99
Titre:Décès, succession
Dates:1896-1927
Période de création:1896 - 1927
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:24 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 1 faire-part de décès, survenu le 30 avril 1896 (1 feuille imprimé).
- Lettres de condoléances envoyées à Gaston de Morsier pour le décès de son père Adolphe, 1896 (6 lettres manuscrites, 1 enveloppe, 1 billet). Annotation sur le billet: "Lettres reçues à l'occasion de la mort de mon père -1896 - ".
- Succession d'Adolphe de Morsier, 1896 (1 lettre, 3 actes officiels et 1 feuille manuscrits et imprimés). Contient entre autres: 1 facture pour les droits à payer, 1 quittance de droits de succession, 1 décharge.
- Tombe d'Adolphe de Morsier au cimetière Saint-Georges à Genève, 1903-1927 (8 feuilles, 1 plan et 1 carte de visite manuscrits et imprimés). Contient entre autres: Règlement sur les cimetières de la Ville de Genève, 1 facture du Service des cimetières de la Ville de Genève, factures pour l'entretien de la tombe.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  successions (droit) (Matières\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1022280
 

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