PP 632/640 Evaluation des suggestions et séances de la Commission, 1987-1996 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 632/640
Titre:Evaluation des suggestions et séances de la Commission
Dates:1987-1996
Période de création:1987 - 1996
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:12 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:D'une part, documents relatifs aux séances:
- convocations;
- annexes (notamment règlements et formulaires d'évaluation d'une suggestion);
- lettres demandant de siéger au sein de la Commission.
D'autre part, documents relatifs au travail d'évaluation des suggestions pour l'obtention d'une prime:
- suggestions des employés;
- rapports d'expertise;
- listes des suggestions de l'année;
- échéanciers du renouvellement de la prime.
Dont des lettres:
- aux participants pour le résultat de l'évaluation de leur suggestion;
- pour demander l'expertise des suggestions;
- afin de présenter à la direction les suggestions retenues par la Commission;
- de la direction accordant ou non des primes;
- autour de recours;
- donnant la liste des membres de la Commission;
- sur la procédure suivie par la Commission.

Les enveloppes correspondent aux années suivantes:
- Enveloppe (1): 1987;
- Enveloppe (2): 1988;
- Enveloppe (3): 1989 (avril-octobre);
- Enveloppe (4): 1989 (octobre)-1990(janvier);
- Enveloppe (5): 1990-1991 (janvier);
- Enveloppe (6): 1991-1992 (mars);
- Enveloppe (7): 1992-1993 (janvier);
- Enveloppe (8): 1993 (mars-juin);
- Enveloppe (9): 1993 (août-décembre)-1994 (février);
- Enveloppe (10): 1994-1995 (janvier);
- Enveloppe (11): 1995;
- Enveloppe (12): 1996.

Remarques:
- l'année 1988 contient des documents relatifs à un nouveau règlement et une série de documents sur un séminaire ASS;
- le document de l'année 1987 donne des éléments sur la procédure suivie par la Commission;
- le contenu et sa richesse varient selon les années (peu de documents pour les années 1987, 1995 et 1996).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1020478
 

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