Zone d'identification |
Cote: | PP 632/640 |
Titre: | Evaluation des suggestions et séances de la Commission |
Dates: | 1987-1996 |
Période de création: | 1987 - 1996 |
Niveau: | Sous-série |
Importance matérielle: | 12 enveloppes |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | D'une part, documents relatifs aux séances: - convocations; - annexes (notamment règlements et formulaires d'évaluation d'une suggestion); - lettres demandant de siéger au sein de la Commission. D'autre part, documents relatifs au travail d'évaluation des suggestions pour l'obtention d'une prime: - suggestions des employés; - rapports d'expertise; - listes des suggestions de l'année; - échéanciers du renouvellement de la prime. Dont des lettres: - aux participants pour le résultat de l'évaluation de leur suggestion; - pour demander l'expertise des suggestions; - afin de présenter à la direction les suggestions retenues par la Commission; - de la direction accordant ou non des primes; - autour de recours; - donnant la liste des membres de la Commission; - sur la procédure suivie par la Commission.
Les enveloppes correspondent aux années suivantes: - Enveloppe (1): 1987; - Enveloppe (2): 1988; - Enveloppe (3): 1989 (avril-octobre); - Enveloppe (4): 1989 (octobre)-1990(janvier); - Enveloppe (5): 1990-1991 (janvier); - Enveloppe (6): 1991-1992 (mars); - Enveloppe (7): 1992-1993 (janvier); - Enveloppe (8): 1993 (mars-juin); - Enveloppe (9): 1993 (août-décembre)-1994 (février); - Enveloppe (10): 1994-1995 (janvier); - Enveloppe (11): 1995; - Enveloppe (12): 1996.
Remarques: - l'année 1988 contient des documents relatifs à un nouveau règlement et une série de documents sur un séminaire ASS; - le document de l'année 1987 donne des éléments sur la procédure suivie par la Commission; - le contenu et sa richesse varient selon les années (peu de documents pour les années 1987, 1995 et 1996). |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Libre (délai de protection échu). |
Langue: | Allemand; Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1020478 |
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