PP 632/599 Statuts et règlements, 1982-1989 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 632/599
Titre:Statuts et règlements
Dates:1982-1989
Période de création:1982 - 1989
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:7 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient:
- des "Directives relatives à l'horaire variable pour le personnel administratif et technique" (1989);
- 1 "Règlement de la Commission des employés administratifs et techniques" (1989);
- 1 recueil de réponses au sondage sur le nouveau règlement (10.01.1989);
- 1 Contre-projet de la direction du "Règlement de la Commission des employés administratifs et techniques";
- 1 projet de la Commission du "Règlement de la Commission des employés administratifs et techniques" (automne 1988);
- 1 brouillon du projet de la Commission du "Règlement de la Commission des employés administratifs et techniques" (16.08.1988);
- des notes à propos des nouveaux statuts de la Commission (1982);
- 1 modèle de statuts provenant de l'Association suisse des Cadres Techniques d'Exploitation.
Voir sous PP 632/584 le "Règlement de la Commission des employés" (1968).
Voir sous PP 632/601 les procès-verbaux des séances de la Commission avec la Direction du 25.11.1988 et du 11.04.1989 où il est question des projet et contre-projet du Règlement de la commission.
Voir sous PP 632/601 le procès-verbal de la séance de la Commission du 23.03.1982 où il est question des nouveaux statuts.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1003577
 

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