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1
12. Enseignement secondaire (12.5.3 - 12.7)
1971 - 1979
Dossier
SB 40/202
15. Ecoles normales - Etablissements gymnasiaux (15.12 - 15.20)
1968 - 1979
Dossier
SB 40/232
Lois, règlements, arrêtés, règlements d'établissements scolaires.
01/01/1882 - 31/12/1983
Dossier
S 240/4013
Lois, règlements, plans d'études, interventions parlementaires
1908 - 1984
Dossier
S 263/251
Règlement d'apprentissage des opérateurs typographes
1967
Pièce
PP 900/16
Règlement général pour les établissements d'instruction publique secondaire.
1961 - 1984
Dossier
S 212/1
Règlement sur les taxes et écolages.
1950 - 1983
Dossier
S 212/3
Règlements de l'Ecole.
1910 - 1979
Dossier
S 212/2
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Descripteur(s)
[règlement de formation] (Matières\ Subdivisions\de forme)
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