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1
Amélioration du bétail
1954 - 1972
Série
S 13/1-54
Ordonnance fédérale du 4 novembre 1960 sur l'importation de chevaux, de mulets et d'ânes; loi fédérale du 15 juin 1962 tendant à faciliter la vente des bestiaux d'élevage et de rente, des chevaux, ainsi que de la laine; arrêté du Conseil fédéral du 25 août 1971 modifiant l'ordonnance qui concerne l'
01/01/1960 - 31/12/1971
Dossier
SB 66/69
Production animale : espèce chevaline, élevage du menu bétail, législation, aviculture, apiculture, 1977; Station fédérale de recherche laitière, 1977; contingentement laitier, 1977; rapport concernant un arrêté sur l'économie laitière en 1977 ainsi qu'une révision de l'arrêté sur le statut du lait,
01/01/1977 - 31/12/1978
Dossier
SB 66/114
Taxe professionnelle : fonds arboricole cantonal, 1978; cultures maraîchères : Commission cantonale de recours, taxe professionnelle, 1978; projet d'arrêté fédéral sur l'économie sucrière, 1978; Production végétale : tabac, lutte contre les campagnols, préposés communaux pour la culture des champs,
01/01/1977 - 31/12/1982
Dossier
SB 66/123
Critères de recherche
Descripteur(s)
petit bétail (Matières\P)
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