Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Baye de Montreux	18/11/1834 - 1850	Série	S 181/4/1-2
		Décret du 28 mai 1888, instituant l'entreprise fluviale de la correction des Bayes de Montreux et de Clarens et décret du 20 février 1892, autorisant la correction de la partie inférieure de la Baye de Montreux et approuvant le plan financier	1893	Pièce	S 8/231
		Demande de concession d'eau dans la Baye de Montreux par MM. Jacoud, Dubuis, Nicollier et Blanchod	01/08/1907	Sous-sous-dossier	S 8/75/4
		Demande de concession d'eau, commune des Planches, pour l'utilisation des eaux du torrent de la Baye de Montreux, pour le village de Glion. Déclaration de renonciation à cette concession par l'Administration du village de Glion	1877 - 1886	Sous-sous-dossier	S 8/76/4
		Demande de concession d'eau, commune des Planches, pour une prise d'eau sur la Baye de Montreux, par MM. Dufour, frères, aux Avants	01/01/1892 - 31/12/1896	Sous-sous-dossier	S 8/76/11
		Demande de concession d'eau, commune du Châtelard, pour l'utilisation des eaux de la Baye de Montreux par les hoirs de Louis Ruchet, à Sâles	1901 - 1902	Sous-sous-dossier	S 8/76/9
		Demande de concession d'eau, commune du Châtelard, pour l'utilisation des eaux de la Baye de Montreux, par Auguste Gygax à Montreux: plans de la concession accordée à MM. Nicolet et Cie	29/03/1878 - 08/02/1881	Sous-sous-dossier	S 8/76/6
		Demande de concession d'eau, commune du Châtelard: Utilisation d'eau dans la Baye de Montreux par MM. Jaccoud et consorts	1907	Sous-sous-dossier	S 8/75/2
		Exposé des motifs et projet de décret constituant l'entreprise de correction de la Baye de Montreux, sur le territoire des communes du Châtelard et des Planches (Montreux)	1929	Pièce	S 8/290
		Exposé des motifs et projet de décret constituant une entreprise pour la correction de la Baye de Montreux, lieu-dit "En Jor", territoires du Châtelard et des Planches (Montreux)	1934	Pièce	S 8/303