Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 7 de 7 (0,07s) 1
		Droit foncier 1974-1978 : soustraction des zones immédiatement constructibles à l'application de la législation foncière rurale, législation foncière rurale; Confédération : Bureau fédéral des statistiques, imprimés (loi, arrêtés, etc.), Economie de guerre : projet d'ordonnance sur la livraison et l	01/01/1974 - 31/12/1979	Dossier	SB 66/128
		Lettres d'amodiation.	08/03/1769 - 01/05/1778	Pièce	PP 157/61
		Lettres d'amodiation.	08/03/1769 - 01/05/1778	Pièce	PP 157/62
		Lettres d'amodiation.	30/08/1740 - 16/08/1741	Pièce	PP 157/57
		Lettres d'amodiation.	15/01/1759 - 01/05/1759	Pièce	PP 157/60
		Mémoire des journées de corvée dues au baron de Blonay par les communiers d'Ambilly, avec un rôle des communiers possédant des privilèges et des bêtes tirant les charrues.	01/01/1701 - 31/12/1800	Pièce	PP 637 S/20/2/012
		Plans de semoirs, charrues, herses et chars.	01/01/1985 - 31/12/1989	Dossier	PP 478/140