Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 17 (0,05s) 12>>
		Armements, arsenaux, logements	1803 - 1871	Fonds	K XV f
		Carnet intitulé "Souvenirs Belmont 1944-1945", composé des parties paginées de 1 à 106, avec dernières pages arrachées.	13/07/1944 - 03/02/1945	Pièce	PP 685/1
		Comité de surveillance de Payerne	1776 - 1815	Fonds	PP 194
		Commerce des armes et des munitions en général	08/05/1973 - 20/03/1979	Dossier	SB 162/288
		Convention entre Jean-Baptiste Rean, bourgeois d'Aoste, et Emérentiaine Usel, veuve de Barthélémy Champion, comme administratrice de Guillaume et Pantaléon, ses enfants, de fournir 400 balles de fer à fusil, de la fabrique de Planaval.	03/04/1753	Pièce	PP 637 S/19/2/128
		Enquête N° 441. Jugement du 28 octobre 1958. Contravention aux dispositions de l'art. 7 de l'arrêté du Conseil fédéral du 28.03.1949 concernant le matériel de guerre et le contrôle des munitions et explosifs, et de l'art. 14 de son ordonnance d'exécution. (Commerce d'armes et de munitions sans autor	01/01/1957 - 31/12/1957	Dossier	S 248/45
		Fournitures pour les armées cantonales et fédérales. Denrées et munitions diverses	1803 - 1836	Dossier	K XV f 2
		Généralités	01/01/1803 - 31/12/1992	Fonds	K XV a
		Guerre	1798 - 1803	Fonds	H 289-313
		Liste et état de l'artillerie et de la munition rendue aux Espagnols, selon le traité passé à Nice, les 16 janvier et 5 février 1749.	16/01/1749 - 10/03/1749	Pièce	PP 637 S/18/4/046