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"Amédée de Blonay avoué de l'abbaye de St-maurice en 1142." Copie de concession par Hugues, prieur, les chanoines de l'abbaye de Saint-Maurice et Amédée de Blonay, avoué, à Humbert de Prangins, de biens situés à Lutry et Aran pour la cense annuelle de 7 sols; Acte passé au cloître de Saint-maurice d
23/06/1142 - 31/12/2000
Pièce
PP 637 C/3/0/003
"Concession faitte par les seigneurs de Berne." Articles du traité passé entre Berne et le Valais concernant la seigneurie de Maxilly, ses limites et prérogatives et son assujettissement à la souveraineté du Valais. Ratification du traité décernant la seigneurie de Maxilly à Michel de Blonay, portan
03/04/1546
Pièce
PP 637 S/14/6/006
"Concession passée en faveur des nobles puissans seigneurs de Blonay par leurs Exles. de Berne du droit du v. Consistoire deriere la paroisse dudit Blonay en l'année 1560." Demande et octroi par LL.EE de Berne à Jean-François et Jean-Michel de Blonay, frères, seigneurs du lieu, de la justice civile
24/02/1562
Pièce
PP 637 V/15/1/028
Actes d'amodiations, de concession et de servitude
19/07/1823 - 31/12/1925
Dossier
PP 847/69
Actes juridiques.
01/01/1816 - 31/12/1847
Pièce
P Francillon 116
Actes notariés
1608 - 1858
Sous-série
PP 862/72-76
Autres papiers officiels.
08/10/1866 - 31/03/1969
Dossier
P Dufour (Pierre) 25
Cession de Blanche, duchesse de Savoie, tutrice de son fils Charles, en faveur d'Amédée, François, Claude et Jaques de Gingins, seigneurs du Châtelard des droits que Charles pouvait avoir sur la terre du Châtelard, le seigneur du Châtelard ayant allégué que son château avait été ruiné par les Allema
19/10/1498 - 19/10/1498
Dossier
P Châtelard 22
Cession de Blanche, duchesse de Savoie, tutrice de son fils Charles, en faveur d'Amédée, François, Claude et Jaques de Gingins, seigneurs du Châtelard des droits que Charles pouvait avoir sur la terre du Châtelard, le seigneur du Châtelard ayant allégué que son château avait été ruiné par les Allema
19/10/1490 - 19/10/1490
Pièce
P Châtelard 23
Collection du Vieux-Lausanne : Fonds Chappuis
29/01/1433 - 19/11/1787
Sous-fonds
PP 92/1-131
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Descripteur(s)
concession (droit) (Matières\C)
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