Liste des résultats

 
  3 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
Résultats 1 à 3 de 3 (0,05s)
1
Commission paritaire du Conseil d'Etat
1952 - 1962Dossier S 120/56 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Enquêtes et infractions à propos de placements sans autorisation
1953 - 1975Sous-sous-série SB 131/195 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Statut général du personnel de l'Etat.
1952 - 1955Dossier S 137/23 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)inamovibilité (droit administratif) (Matières\I)
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises

Légende
Peut être commandé
Localiser dans le plan d'archivage
Image disponible, cliquez pour l'afficher