Liste des résultats

 
  3 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
Résultats 1 à 3 de 3 (0,08s)
1
Bureau cantonal de médiation administrative
29/10/1997 - 31/12/2018Fonds SB 346 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Création d'un Ombudsman fédéral
21/10/1977 - 28/02/1978Dossier S 82/27 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Lausanne, expertise Hohl-Constançon
01/01/1981 - 31/12/1982Dossier PP 549/1680 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)ombudsman (Matières\O)
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises

Légende
Peut être commandé
Localiser dans le plan d'archivage
Image disponible, cliquez pour l'afficher