Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 35 (0,06s) 1234>>
		"Advis." Consultation d'avocat pour Jean-François de Blonay, concernant la terre de Maxilly et l'éventuel rachat de certains droits.	22/10/1624	Pièce	PP 637 S/15/3/122
		"Concession faitte par les seigneurs de Berne." Articles du traité passé entre Berne et le Valais concernant la seigneurie de Maxilly, ses limites et prérogatives et son assujettissement à la souveraineté du Valais. Ratification du traité décernant la seigneurie de Maxilly à Michel de Blonay, portan	03/04/1546	Pièce	PP 637 S/14/6/006
		"Ordre du Duc Emanuel Philibert au Senat de Savoje." Ordre d'Emmanuel-Philibert, duc de Savoie, au Sénat de Savoie, d'observer les articles du traité passé avec LLEE de Berne au sujet de l'occupation du Chablais, et par conséquent de rendre droit à Barthélémy Maelten (Melchiton), seigneur de Maxilly	08/01/1529	Pièce	PP 637 S/14/3/006
		"Privilège accordés par les Seigneurs de Berne (...)." Privilège accordé par les seigneurs de Berne à Barthélémy Maelten, seigneur de Maxilly, de dresser un "consistoire, gardes, et revelateurs des vicieux, et mal vivans contre nostre reformation Chrietienne" dans la seigneurie de Maxilly, avec droi	24/02/1564	Pièce	PP 637 Z/26
		"Procures." Deux lettres de procuration faites par Jean-François de Blonay, seigneur de Bernex, et Rolet de Blonay, religieux, concernant la défense de leurs droits respectifs sur la seigneurie de Maxilly.	19/12/1556	Pièce	PP 637 S/13/3/016
		"Remission ou retrodonation." Rémission de la vente faite par Jean-François de Blonay, seigneur de Maxilly, à Charles, duc de Savoie, de la seigneurie de Maxilly et des autres biens vendus, en faveur de Michel de Blonay, sous la cense annuelle de 60 florins et sous la réserve des droits de Michel de	16/06/1528 - 06/06/1839	Pièce	PP 637 S/14/6/009
		"Sentence arbitramentale." Sentence d'arbitrage entre Michel de Blonay, fils de feu Simon de Blonay, seigneur de Saint-Paul, et Michel de Blonay, fils de feu Jean-François de Blonay, seigneur de Maxilly, concernant la moyenne et basse juridiction de Maxilly et Montigny. Procès repris plus tard par G	08/01/1529 - 10/01/1542	Pièce	PP 637 S/14/6/002
		Accord entre François Bargoey, de Port Valais, et Aymon Moquand, chapelain, amodiateur du prieuré de Port Valais pour le prieur commandataire Aymon de Montfalcon, évêque et prince de Lausanne, au sujet d'une grange possédée en commun avec Jean François, seigneur de la Bastide et de Maxilly.	18/12/1514	Pièce	C IV 666
		Accord entre Jean-François de Blonay et Simon de Blonay concernant la seigneurie de Maxilly.	15/12/1512	Pièce	PP 637 S/13/3/009
		Accord entre Simon de Blonay, seigneur de Saint-Paul, et Jean-François de Blonay, seigneur de Maxilly, concernant la pose de bornes pour délimiter leur juridiction respective sur les seigneuries de Saint-Paul et de Maxilly.	09/11/1509	Pièce	PP 637 S/13/2/012