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	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
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	Correspondance. Documents familiaux et professionnels.	01/10/1694 - 02/10/1819	Dossier	P Jaïn 2
	Documents concernant le Conseil de Morges, et l'administration du canton du Léman. Notamment livre de notes comportant les sujets à aborder au Conseil de Morges, et les décisions prises lors des séances (années 1796-1797). Ce livre contient des dessins et fait office d'herbier. Lettre signée par les	18/05/1683 - 28/10/1802	Dossier	P Jaïn 33
	PAPPAN David, secrétaire du Conseil de Morges	01/01/1697 - 31/12/1720	Série	Dk 93/1-29
	Procès du pasteur Jean Rodolphe Martin de Mézières (1790). Requêtes à Leurs Excellences de Berne par les Conseils de Morges. Divers imprimés : notamment abrégé des lois et statuts du Pays de Vaud. Constitution vaudoise de 1801, constitution helvétique de 1802. Règlement de Berne relatif à la passati	01/01/1717 - 25/05/1802	Dossier	P Jaïn 34
	Produits judiciaires et correspondance	01/01/1765 - 31/12/1769	Dossier	Bik 1483

Critères de recherche
Descripteur(s)	MORGES. CONSEIL DES DOUZE (Personnes\M)

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