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	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
Résultats 1 à 4 de 4 (0,08s) 1
	A.A.A. Atelier des architectes associés en liquidation, dossier de faillite.	01/01/1982 - 31/12/1988	Dossier	SC 144/435
	Actes relatifs à un décret antérieur à 1760 ainsi qu'au décret de 1766 (consécutif à la faillite de sa société de commerce)	27/12/1760 - 05/11/1779	Sous-série	PP 992/6
	Faillite de l'entreprise Berci S.A.	23/03/1993	Pièce	Dossier ATS Berci S.A.
	Faillite de l'entreprise Bron & Marendaz imprimeurs S.A. au Mont-sur-Lausanne	1994 - 1995	Dossier	Dossier ATS Bron-Marendaz

Critères de recherche
Descripteur(s)	faillite - liquidation (Matières\F)

Portfolio:
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