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	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
Résultats 1 à 6 de 6 (0,06s) 1
	Dossier d'enquête de Gaznat S.A. : gazoduc transjura : tronçon La Cure - Gland.	01/01/1988 - 31/12/1988	Dossier	SB 171/199
	Enquête projet de villa de Marcel Golay sous la Rommaz à Bugnaux	1979 - 1980	Dossier	PP 887/85
	Enquêtes publiques intéressant les domaines à titres divers	1969 - 1990	Dossier	PP 887/84
	Entretien du domaine.	01/01/1986 - 31/12/2003	Pièce	SB 177/77
	Gestion des personnes et des bâtiments.	01/01/1968 - 31/12/1982	Pièce	SB 177/74
	Projet d'aménagement de la parcelle Charles de Cuvillard.	01/01/2001 - 31/12/2003	Pièce	SB 177/81

Critères de recherche
Descripteur(s)	enquête publique (Matières\E)

Portfolio:
Désignation: