Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Actes officiels	05/01/1773 - 22/05/1858	Sous-dossier	P Larguier des Bancels 68
		Bourses et dispenses d'écolage.	1927 - 1973	Dossier	S 212/356
		Bref du pape Innoncent XI en faveur de Claude de Blonay, baron d'Avise, lui permettant d'obtenir la Grande Croix de l'ordre des saints Maurice et Lazare, malgré son deuxième mariage.	07/11/1677	Pièce	PP 637 S/17/4/097
		Copie de déclaration d'Auguste III, roi de Pologne, dispensant le comte de Wackerbarth de sa charge de ministre des Affaires étrangères.	14/09/1740	Pièce	PP 637 S/19/2/082
		Dispense de se faire donner l'ordre de la prêtrise par un prélat catholique romain quelconque, octroyée par le vicaire général de l'archevêque de Besançon à Nicolas Martin, diacre natif de Sainte-Agnès au diocèse de Besançon	29/01/1508	Pièce	C III c 9
		Dispense du pape Pie II pour le mariage de Louise de Compey (Compesio) et Georges de Blonay, donzel, consanguains au 3ème degré.	02/04/1460	Pièce	PP 637 V/12/1/003
		Dispense papale pour le mariage de noble et laïc Jean de Blonay, donzel du diocèse de Lausanne et Perronete, fille de François de Montfalcon, femme du diocèse de Genève, consanguins au 4ème degré.	18/03/1498 - 16/08/1499	Pièce	PP 637 V/13/1/003
		Dispense.	14/07/1777 - 14/07/1777	Pièce	P Palézieux B 78
		Dispense.	12/07/1751 - 04/08/1751	Pièce	P Palézieux C 77
		Office cantonal des bourses d'études et d'apprentissage	1901 - 1978	Fonds	K XIII 374