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	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
Résultats 1 à 5 de 5 (0,06s) 1
	Arrondissements 12 à 17	01/01/1936 - 31/12/1995	Sous-sous-dossier	SB 313/274
	Commission foncière rurale, section 1	27/09/1974 - 1999	Fonds	SB 315
	Lettres et rapports 5.	20/05/1903 - 30/06/1931	Dossier	P Belles-Roches SA 7
	Premier projet de parcellement du domaine des Bergières	01/01/1890 - 31/12/1900	Dossier	P Larguier des Bancels 123
	Second projet de parcellement du domaine des Bergières	01/06/1942 - 30/06/1942	Dossier	P Larguier des Bancels 124

Critères de recherche
Descripteur(s)	parcellement (Matières\P)

Portfolio:
Désignation: