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	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
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	Archives du Tribunal d'Oron. Cour baillivale. Justice d'Oron. Justice de Palézieux. Justice de Peney	01/01/1890 - 31/12/1910	Pièce	P Président Pasche BB 12
	Causes sommaires baillivales	1759 - 1775	Pièce	Bio 15
	Cour baillivale d'Oron	1648 - 1798	Série	Bio 1-14
	Cour des fiefs du bailliage d'Oron	1724 - 1798	Pièce	Bio 16
	Pièces de procédure.	01/01/1672 - 26/08/1865	Série	P Demiéville (famille) 59

Critères de recherche
Descripteur(s)	ORON. COUR DE JUSTICE BAILLIVALE (Personnes\O)

Portfolio:
Désignation: