Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 9 de 9 (0,08s) 1
		Archives des Monuments historiques (directives de classement et d'utilisation)	1950 - 1974	Dossier	AMH X 11
		Communes	1799 - 1800	Fonds	H 396-402
		Conseil des Etats : réglementation	1983	Sous-dossier	PP 731/402
		Consultations fédérales et cantonales	1986 - 2011	Série	PP 731/693-743
		Généralités	1716 - 12/07/1952	Sous-fonds	PP 949/1-6
		Industrie et commerce	1451 - 1806	Fonds	H 371-391
		Législation	01/01/1968 - 31/12/2004	Sous-sous-série	SB 313/291-301
		Nouveau classement des archives techniques des Monuments historiques	1950 - 1974	Dossier	AMH X 12
		Port - règlement, aménagement	01/01/1971 - 31/12/1988	Dossier	SB 256/83