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Grognuz (Jean-François), dossier de faillite.
01/01/1994 - 31/12/1996Dossier SC 151/66 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Maulaz (Florence), succession répudiée.
01/01/1982 - 31/12/1992Dossier SC 144/450 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Maulaz (Florence), succession répudiée.
01/01/1982 - 31/12/1992Dossier SC 144/451 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Oltramare (Antoine), dossier de faillite de la succession répudiée
01/01/1990 - 31/12/1994Dossier SC 140/12 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)successions (droit) - répudiation (Matières\S)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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