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	7 article(s) trouvé(s)

	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
Résultats 1 à 7 de 7 (0,05s) 1
	Conseil de discipline à Cossonay pour évasion de Polonais	1834	Pièce	K XV h 25
	Conseil de discipline de l'Ecole militaire.	01/07/1838 - 01/07/1839	Dossier	P Gaudard 10
	Guerre	1798 - 1803	Fonds	H 289-313
	Procédure instruite au Conseil de discipline pour la garnison et la gendarmerie contre le sous-lieutenant Masson et les grenadiers Jotterand, Dumond, Collogny et Baudin	1814	Pièce	K XV h 19
	Procédure instruite par le Conseil de discipline de la garnison contre le sergent Isoz et l'ex-caporal Monnet	1808	Pièce	K XV h 15
	Registre du Conseil de discipline du 5me arr. militaire siégeant à Orbe	1830	Pièce	K XV h 3
	Registre du Conseil de discipline pour la garnison	1810 - 1812	Pièce	K XV h 4

Critères de recherche
Descripteur(s)	discipline (armée) (Matières\D)

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