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			Recherche dans le plan d'archivage
		
	
				
					
		
			
				 Archives cantonales vaudoises 
				
					 A Epoque savoyarde et épiscopale
					 B Epoque bernoise
					 C Parchemins et papiers
					 D Notaires
					 E Mouvement de la population
					 F Terriers
					 G Cadastres et plans
					 H Période de l'Helvétique
					 J Affaires fédérales
					 K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985 
					
						 K I Régime constitutionnel (1801-1885)
						 K II Grand Conseil (1803-1994)
						 K III Conseil d'Etat
						 K IV Relations avec les cantons (1710-1969)
						 K V Relations avec l'étranger (1803.01.01-1889.12.31)
						 K VI Préfectures
						 K VII Département de justice et police
						 K VIII Département de l'Intérieur
						 K IX Département des travaux publics
						 K X Département des finances
						 K XI Droits régaliens
						 K XII Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce
						 K XIII Département de l'instruction publique et des cultes
						 K XIV Cultes
						 K XV Département militaire 
						
							 K XV a Généralités (1803.01.01-1992.12.31)
							 K XV b Commission militaire, officiers (1803-1888)
							 K XV c Recrues, exemptions (1803-1865)
							 K XV d Comptes (1799-1884)
							 K XV e Armes diverses (1803-1849)
							 K XV f Armements, arsenaux, logements (1803-1871)
							 K XV g Hôpitaux (1835-1875)
							 K XV h Tribunaux militaires (1803-1853) 
							
								 K XV h 1 Projets d'un code pénal militaire (1807-1830)
								 K XV h 2 Milices : conseils de discipline de guerre et de révision (1803-1836)
								 K XV h 3 Registre du Conseil de discipline du 5me arr. militaire siégeant à Orbe (1830)
								 K XV h 4 Registre du Conseil de discipline pour la garnison (1810-1812)
								 K XV h 5 Registre du Conseil de guerre (1850-1853)
								 K XV h 6 Justice militaire. Lois. Tribunaux. Prisons. Condamnations (1804-1853)
								 K XV h 10 Dossiers divers (1805-1812)
								 K XV h 11 Procédures contre les mousquetaires Cuendet, Bonnet et Fontanellaz (1805)
								 K XV h 12 Procédure contre Crausaz et le sergent Troyon (1808)
								 K XV h 13 Procédure contre les gendarmes Martin et Robellaz (1808)
								 K XV h 14 Procédure contre J. Crausaz (1808)
								 K XV h 15 Procédure instruite par le Conseil de discipline de la garnison contre le sergent Isoz et l'ex-caporal Monnet (1808)
								 K XV h 16 Procédure au sujet d'un vol à la caserne (1810)
								 K XV h 17 Procédure contre les nommés Cavin et Thonney (1812)
								 K XV h 18 Procédure instruite au Conseil de guerre contre Laroche et consorts, de la Compagnie des grenadiers de Payerne (1814)
								 K XV h 19 Procédure instruite au Conseil de discipline pour la garnison et la gendarmerie contre le sous-lieutenant Masson et les ... (1814)
								 K XV h 20 Procédures diverses (1817)
								 K XV h 21 Procédure contre le mousquetaire Fr. Rosset (1818)
								 K XV h 22 Enquêtes sur les prévenus Dupraz et Baudet (1834)
								 K XV h 23 Sentences et mortuaires (1823-1830)
								 K XV h 24 Pièces du procès avec le sieur Noblet pour la poudrerie (1805-1815)
								 K XV h 25 Conseil de discipline à Cossonay pour évasion de Polonais (1834)
								 K XV h 26 Procédure contre Denis Busigny, grenadier, accusé de vol (1814.05.01-1814.06.30)
								 K XV h 27 Enquête contre quatre soldats du bataillon de Dompierre ayant provoqué du désordre sur le territoire neuchâtelois. (1814.08.01-1814.09.30)
								 K XV h 28 Sentences des tribunaux militaires (1848-1860)
							 K XV i Gendarmerie (1803-1850)
							 K XV j Armée fédérale (1801-1861.08.31)
							 K XV k Service étranger (1803-1869)
							 K XV l Etablissement cantonal d'assurance (1811.01.01-1985.12.31)
						 K XVI Affaires communales
						 K XVII Autorités judiciaires
						 K XVIII Tribunaux de district
						 K XIX Justices de paix
						 K XX Offices des poursuites et faillites
						 K XXII Tribunal de prud'hommes de Lausanne (1888-1946)
					 L Fonds spéciaux
					 M Sceaux et moulages
					 N Archives para-administratives
					 O Affiches et placards
					 P Archives privées
					 Q Imprimés
					 R Reproductions
					 S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985
					 T Photographies
					 U Films
					 V Sons
					 W Documents numériques
					 Y Documentation
					 Z Instruments de recherche |