Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 15 (0,05s) 12>>
		Adaptation des prix des produits agricoles, 1976; plan d'organisation en cas de catastrophe, 1976; administration des finances : Département de l'agriculture, 1976; Service vétérinaire cantonal, 1976; Service des forêts, chasse et pêche, 1976; Service de l'administration militaire : justice et légis	01/01/1968 - 31/12/1977	Dossier	SB 66/107
		Commission d'impôt et recette de district d'Avenches	01/01/1911 - 31/12/1960	Sous-fonds	K X dc
		Deux copies de l'état des biens et taxation de la baronnie du Châtelard, de la co-seigneurie de Blonay et de toutes les redevances dues à l'hoirie de feu Jean-Daniel de Blonay fait par le bailli de Vevey, François-Louis Steiger, bourgeois et membre du grand Conseil de la ville de Berne.	03/08/1661	Pièce	PP 637 V/17/1/025
		Elections 1991	11/03/1991 - 22/10/1991	Dossier	PP 285/195
		Expertise et taxation de la valeur de meubles et bibelots propriété de Robert Goldschmidt, 29 janvier 1968.	07/10/1967 - 29/01/1968	Dossier	PP 544/14
		Fiscalité et taxation sous le gouverneur Jean François Wurstemberger	1731 - 1733	Dossier	PP 862/80
		Justice de paix de Bex	01/01/1801 - 31/12/1970	Fonds	SC 94
		Le Coultre (Georges-Samuel)	06/01/1869 - 1890	Fonds	PP 319
		Litige entre Rodolphe de Graffenried et les habitants de la seigneurie à propos des droits de passages et autres différends entre particuliers.	05/02/1752 - 23/03/1792	Pièce	PP 637 V/18/1/099
		Litige entre Rodolphe de Graffenried et les membres du consistoire de Blonay.	12/05/1755 - 24/05/1755	Pièce	PP 637 V/18/1/104