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  11 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
Résultats 1 à 10 de 11 (0,06s)
Affaires locales
01/01/1803 - 31/12/1869Fonds K XVI c Localise l'UD dans le plan d'archivage
Documents isolés
01/01/1843 - 31/12/1906Dossier PP 847/68 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Documents relatifs au travail de juge de paix et de notaire de Jean-David Veillon
06/12/1776 - 10/08/1822Sous-dossier PP 561/73 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Finances
1797 - 1809Fonds H 191-230 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Imposition communale
1907 - 1980Série S 120/166-220 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Impôt communal
04/04/1872Pièce PP 206/161 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Impôt sur la fortune et sur le produit du travail
01/01/1933 - 31/12/1956Série SB 106/46-66 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Listes du bouclement
01/01/1980 - 31/12/1982Série SB 106/89-90 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Registres d'impositions communales sous forme de copie-lettres
20/08/1909 - 18/10/1924Série K VIII 37/1-11 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Tableaux des impositions communales
01/01/1944 - 31/12/1964Série SB 106/6-25 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)impôt communal suisse vaudois (Matières\I)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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