Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 14 (0,05s) 12>>
		Affaires générales ou politiques	1791 - 1803	Fonds	H 141-187
		Assemblées électorales des communes de Rougemont et de Rossinière	1850 - 1880	Dossier	SB 119/151
		Certification de l'élection comme membre du Grand Conseil du Canton de Vaud, par les membres du Bureau de l'Assemblée électorale du Cercle de Vallorbe.	21/03/1836 - 18/05/1836	Dossier	PP 843/38
		Certification de l'élection comme membre du Grand Conseil du Canton de Vaud, par les membres du Bureau de l'Assemblée électorale du Cercle de Vallorbe.	15/03/1841 - 15/03/1841	Dossier	PP 843/39
		Documents officiels relatifs à Charles-Louis-Albert Veillon	01/03/1837 - 23/01/1862	Sous-dossier	PP 561/110
		Election et nomination à la charge de Député du cercle de Vallorbe au Grand Conseil.	13/01/1862 - 23/01/1862	Dossier	PP 843/66
		Extrait du procès-verbal de l'Assemblée électorale du Cercle de Vallorbe.	21/07/1831 - 09/08/1831	Dossier	PP 843/37
		Extrait du procès-verbal de l'Assemblée électorale du Cercle de Vallorbe.	18/03/1828 - 19/03/1828	Dossier	PP 843/34
		Extrait d'un procès-verbal	1862	Pièce	PP 1029/716
		Grand Conseil	1803 - 1994	Fonds	K II