Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 25 (0,07s) 123>>
		Anciens inventaires	1803 - 1847	Fonds	J 301
		Anciens Recès de la Diète fédérale	1291 - 1848	Fonds	J 401-437
		Circulaires instructionelles du Vorort	1803 - 1849	Fonds	J 148-159
		Correspondance des députations à la Diète fédérale	1803 - 1848	Fonds	J 203-214
		Délibérations et préavis du Conseil d'Etat sur les affaires de la Diète fédérale	1803 - 1849	Fonds	J 160-202
		Diète	1806 - 1847	Fonds	J 248-249
		Doubles de protocoles, rapports, circulaires, correspondances	1803 - 1848	Fonds	J 398-400
		Grand Conseil	1803 - 1848	Fonds	J 302-397
		Lettre avec signature d'Alphonse de la Harpe à Henri Monod l'informant de l'arrivée de Frédéric-César à Paris. Empreinte du sceau.	05/11/1796	Pièce	P La Harpe (de) C 14
		Lettre avec signature de de Scey, Préfet du Doubs, au marquis d'Herbouville, directeur général des postes dénonçant la correspondance secrète entre Frédéric-César Laharpe et Monod sous le couvert Francillon, marchand de fer.	23/03/1816	Pièce	P La Harpe (de) C 26