Liste des résultats
Afficher uniquement les unités de description pouvant être commandées
8 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu
Période
Niveau
Cote
PA
Résultats 1 à 8 de 8
(0,06s)
1
Assignation par François de Lutry, chanoine de Lausanne et vicaire général de l'évêque, adressée au curé de Saint-Maire, contre Guillaume Mestraulx, demeurant à la grange de Rovéréaz, à l'instance du procureur fiscal de Lausanne.
18/12/1532
Pièce
C IV 701
Mandat du chanoine Baptiste de Aycardis, vicaire général de l'évêque Aymon, au curé de Yens, l'invitant à citer Etienne et Jaques Mutignier et Claude Gautey, à l'instance du cellérier du Chapitre F. de Vernets et de Me Jean de Saint-Cierges, procureur fiscal de la mense épiscopale.
01/07/1517 - 31/07/1517
Pièce
C IV 674
Nomination par Phillippe-François de Blonay, baron d'Avise, de Joseph-Marie Betemps comme procureur fiscal de la terre d'Hermance.
05/09/1786
Pièce
PP 637 S/20/2/027
Procédure devant l'official de Lausanne entre le procureur fiscal de l'évêque, Pierre Wagnère, et Pierre d'Ouchy et Jaquet Vial, au sujet du droit d'avoinerie que doit à l'évêque chaque faisant feu au village et territoire d'Ouchy à raison d'une coupe d'avoine.
01/01/1533 - 31/12/1533
Dossier
C IV 701 bis
Produits judiciaires et correspondance
01/01/1725 - 31/12/1749
Dossier
Bik 1648
Protestation de d. Amédée Ravier, procureur fiscal de l'évêque, auprès du Chapitre, à propos de l'arrestation dans sa maison et de l'incarcération d'un habitué de la Cathédrale, le chapelain André Baillif, disant que le Chapitre n'a juridiction que sur les maisons capitulaires, l'évêque l'ayant sur
02/09/1521
Pièce
C IV 687
Quittance.
22/03/1773 - 22/03/1773
Pièce
PP 157/23
Vidimus par l'official de Lausanne, d'une requête faite par le lieutenant baillival Aymonet de Bionnens en 1398/1399, mars 9, avant l'Annonciation, au sujet des limites de l'évêché de Lausanne et de la seigneurie d'Oron dans le Jorat, du côté de Châtillens, vidimus dressé à l'instance de Jean de Sai
16/03/1517
Pièce
C IV 672 FANTOME
Critères de recherche
Descripteur(s)
procureur fiscal (Matières\P)
Accueil
|
Connexion
|
de
en
fr
it
nl
sl
ar
hu
ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises
Recherche
Recherche plein texte
Recherche dans un champ
Recherche dans le plan d'archivage
Recherche de descripteurs
Résultats précédents
Portfolio
Informations
Contact
Basculer vers la liste
Basculer vers la liste d'images
Basculer vers l'aperçu d'images
Recherche dans les résultats
Afficher au format PDF
Ajouter sélection au portfolio
Aide
Légende
Peut être commandé
Localiser dans le plan d'archivage
Image disponible, cliquez pour l'afficher
Ajouter au portfolio
Portfolio:
<nouveau portfolio>
Désignation: