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BERGIER (Jean, décédé le 21 novembre 1996)
1895 - 2004Dossier Dossier ATS BERGIER (Jean) Localise l'UD dans le plan d'archivage
Organisation du Tribunal cantonal et du Tribunal des assurances
1954 - 1993Dossier SC 196/117 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Registres de la Cour des assurances
01/01/1948 - 31/12/1959Série SC 195/347-351 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Registres du Tribunal de l'assurance vieillesse et survivants (A.V.S)
01/01/1948 - 31/12/1959Série SC 195/352-363 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Registres du Tribunal des assurances
01/01/1960 - 31/12/1988Série SC 195/364-461 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Tribunal cantonal et Tribunal des assurances : statistiques
1977 - 1989Dossier SC 196/9 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Tribunal des assurances (TASS)
1978 - 1988Série SC 231/327-466 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)VAUD. TRIBUNAL DES ASSURANCES (Personnes\V)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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Localiser dans le plan d'archivage
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