Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 9 de 9 (0,01s) 1
		1960-1969.	29/10/1959 - 21/04/1969	Dossier	PP 889/15
		Bailliage de Bonmont	01/01/1569 - 31/12/1797	Dossier	Bl 7
		Bougy-Villars	02/1312 - 11/10/1594	Fonds	C XX 21
		Certificat de consécration	24/04/1907 - 24/04/1907	Pièce	PP 874/19
		Délimitations des frontières du pays	1342 - 1868	Fonds	Bq
		Limitations.	01/01/1542 - 31/12/1574	Pièce	Bq 3
		Noble Michel-Catelin de Gingins, baron et seigneur de La Sarraz et de Divonne (France, Pays de Gex), confirme une concession orale faite par feu son frère, noble Jean-François de Gingins, à noble Claude Thomasset, châtelain de La Sarraz de construire en sa maison de La Sarraz un four pour cuire le p	08/03/1570 - 08/03/1570	Pièce	PP 733/7
		Service du cadastre et du registre foncier	01/01/1806 - 31/12/1921	Fonds	S 261
		van Berchem (Victor)	0640 - 1938	Fonds	P Berchem