Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 8 de 8 (0,08s) 1
		Acquis en faveur de Victor Auberjonois d'un terrain à Montagny appartenant à la commune de Montagny. Prix: 16 francs.	29/06/1830 - 29/06/1830	Pièce	PP 427/60
		Arrêt de la Chambre économique dans un litige entre la commune de Montagny, d'une part, et le lieutenant [Barthélemy] Haldimand et David Richard d'autre part, annulant l'accord du 12 janvier 1725.	25/04/1725 - 25/04/1725	Pièce	PP 427/7
		Bornage entre la commune de Montagny et M. Auberjonois traitant du chemin allant du château de Montagny à Essert.	08/12/1784 - 08/12/1784	Pièce	PP 427/51
		Convention entre le bailli de Grandson, la commune de Montagny et Barthélemy Haldimand, concernant le droit de passage, la réglementation des sources, les corvées et réparation des chemins, relatives à des prés au lieu-dit Es Seytorées de Montagny et notamment au pré appelé Cloz Ponsulaz.	12/01/1725 - 13/01/1725	Pièce	PP 427/6
		Documents relatifs à la commune de Montagny-près-d'Yverdon	1715 - 1851	Dossier	P 1000/372
		Inventaires des archives communales de Montagny-près-Yverdon	01/03/1832 - 31/03/2000	Série	Ai Montagny-près-Yverdon
		Montagny, commune boursière du projet	07/08/2008 - 08/10/2009	Sous-dossier	SB 328/53
		Préfecture du Jura-Nord vaudois	1991 - 2011	Fonds	SB 328