Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 12 (0,05s) 12>>
		Arrêté fédéral instituant l'assurance-chômage obligatoire, reconduction éventuelle du contrôle de la qualité dans l'industrie horlogère, loi fédérale sur le travail à domicile	06/10/1976 - 10/01/1977	Dossier	PP 735/148
		BECHOLEY (René, 1922 - 30 avril 2010)	1895 - 2004	Dossier	Dossier ATS BECHOLEY (René)
		Contrat-type de travail pour le personnel des ménages privés	01/04/1970 - 11/01/1973	Dossier	PP 735/127
		Département de l'agriculture de l'industrie et du commerce: généralités	1849 - 1935	Fonds	K XII z
		Lettre au secrétaire du Grand Conseil, René Becholey	28/08/1953	Pièce	PP 815/556
		Lettre de René Becholey, secrétaire du Grand Conseil	09/07/1953	Pièce	PP 815/569
		Loi cantonale sur la formation professionnelle, exécution de la loi fédérale sur le travail à domicile, loi fédérale sur les subventions, réglementation de la main-d'oeuvre étrangère	05/03/1982 - 08/09/1982	Dossier	PP 735/165
		Loi fédérale sur le travail, loi fédérale concernant l'amélioration du logement dans les régions de montagne, adaptation des dispositions légales cantonales au régime transitoire fédéral pour l'assurance-chômage	16/12/1976 - 06/05/1977	Dossier	PP 735/149
		Photographies et curriculum vitae	1969	Sous-sous-série	PP 552/355
		Service de l'agriculture	07/03/1678 - 1987	Fonds	K XII a