Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 9 de 9 (0,06s) 1
		1955-1964, arrondissements 2 à 20	01/01/1955 - 31/12/1964	Dossier	SB 313/73
		Divers dont la Fontaine de la Couronne, la "balance romaine de Savuit", l'église catholique Saint-Martin, la sauvegarde de la zone réservée sur la colline de Crêt Bernard, la route cantonale et le monument funéraire du marquis de Langallerie à Rive	1898 - 1973	Dossier	AMH A 99/1
		Gestion financière et administrative	1994 - 2005	Dossier	PP 913/101
		La Conversion, propriété Gonin	06/2003	Dossier	PP 549/1733
		Mise à l'enquête.	01/01/1973 - 31/12/1977	Dossier	PP 528/49
		Mises à l'enquête publiques des demandes dans lesquelles les noms d'Adolphe Burnat, puis d'Alain Burnat apparaissent	26/02/1900 - 10/03/1978	Série	PP 284 F 2
		Oppositions, années 1960	1960 - 1971	Sous-dossier	PP 549/1863
		Parking	1999 - 2005	Sous-dossier	PP 913/109
		Service de l'aménagement du territoire	01/01/1902 - 31/12/1979	Fonds	S 208