Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 6 de 6 (0,08s) 1
		Commission foncière	1961 - 1980	Fonds	S 203
		Grand Conseil : groupe agricole, partis politiques, commission de gestion, 1977; information s diverses: Terre Romande, Maag, 1977; informations radio-TV, 1977; informations financières et économiques, 1977; Commission cantonale de recours en matière foncière, rapport pour la commune de Begnins, 197	01/01/1976 - 31/12/1977	Dossier	SB 66/120
		Ministère public	01/01/1943 - 31/12/1976	Fonds	S 180
		Motions Hugli, Guignard, Nicod et consorts : projet et réponse du Conseil d'État, 1970; interpellations au Conseil d'État relatives à l'agriculture, 1974; motions déposées au Grand Conseil 1970-1975; Union suisse des paysans à Brugg 1973-1975; Commission foncière rurale : rapports annuels 1970-1975.	01/01/1970 - 31/12/1975	Dossier	SB 66/90
		Projets concernant l'agriculture soumis au Conseil d'Etat, 1976; cours postscolaires agricoles, 1960; Union suisse des paysans, 1976; Syndicat des Agites : statuts, 1953; Commission foncière rurale, 1976; Fédération des sociétés d'agriculture de la Suisse romande, 1976; Association vaudoise d'ensila	01/01/1953 - 31/12/1976	Dossier	SB 66/103
		Service de l'agriculture	01/01/1942 - 31/12/1990	Fonds	S 204