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	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
Résultats 1 à 2 de 2 (0,07s) 1
	Arrêtés de 1960 et 1969 sur l'élevage du bétail, ordonnance de 1970.	01/01/1960 - 31/12/1970	Dossier	SB 66/64
	Révision de la loi fédérale de 1958 sur l'élevage du bétail.	30/08/1968 - 31/12/1974	Dossier	SB 66/59

Critères de recherche
Descripteur(s)	Arrêté sur l'élevage du bétail / Suisse (Matières\A)

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