Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 11 (0,07s) 12>>
		Gurtler (Walter), dossier de faillite.	01/01/1969 - 31/12/1971	Dossier	SC 144/197
		Gurtler (Walter), dossier de sursis concordataire.	01/01/1969 - 31/12/1969	Dossier	SC 144/189
		Oeufs : parc avicole et projet de loi fédérale 1974-1975; subsides pour détenteur de bétail en zone de montagne 1974; station cantonale de protection des plantes 1972; acquisition d'immeuble par les étrangers 1973-1974; service de la viticulture 1975; cours supérieur d'arboriculture 1975; loi fédéra	01/01/1970 - 31/12/1975	Dossier	SB 66/96
		Oeufs de Pâques	01/01/1950 - 31/12/1998	Dossier	PP 886 B 14972
		Ordonnance fixant des effectifs maximums pour la production de viande et d'oeufs; Inventaire des exploitations d'engraissement effectué en 1980. Cours d'appréciation des taureaux à Pierrabot 1982.	01/01/1980 - 31/12/1982	Dossier	SB 66/142
		Production animale : contingentement laitier, 1977; production animale : législation générale : projet d'ordonnance instituant l'autorisation pour la construction et la transformation de bâtiments destinés à la production de viande et d'oeufs, 1977; enquête : contributions aux détenteurs de bétail d	01/01/1977 - 31/12/1977	Dossier	SB 66/115
		Projets concernant l'agriculture soumis au Conseil d'Etat, 1976; cours postscolaires agricoles, 1960; Union suisse des paysans, 1976; Syndicat des Agites : statuts, 1953; Commission foncière rurale, 1976; Fédération des sociétés d'agriculture de la Suisse romande, 1976; Association vaudoise d'ensila	01/01/1953 - 31/12/1976	Dossier	SB 66/103
		Recensement fédéral des entreprises agricoles, 1971; gérance unique des domaines de l'Etat, 1974; Office cantonal du logement : rapports 1973-1974; oeufs et divers 1973-1975; importation de fromages 1974-1975; maîtrise agricole 1973-1975; Association des paysannes vaudoises 1973-1975; contrôles des	01/01/1971 - 31/12/1975	Dossier	SB 66/93
		Tinner (Emile), dossier de faillite.	01/01/1961 - 31/12/1962	Dossier	SC 143/11
		Tinner-Wespi (Elisabeth), dossier de faillite.	01/01/1961 - 31/12/1962	Dossier	SC 143/10