Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 10 (0,07s) 1
		Chef du Département de l'intérieur et de la santé publique (DISP)	17/10/1975 - 25/03/1980	Dossier	SB 298/32
		Département de la Santé publique et de l'Intérieur	01/07/1965 - 31/08/1983	Sous-série	S 82/45-61
		Département de l'intérieur et de la santé publique	1942 - 1977	Série	S 110/17-33
		Département de l'intérieur et de la santé publique	07/1989 - 06/02/1991	Dossier	SA 3/5/18
		Dossiers généraux : Départements.	01/01/1972 - 31/12/1978	Sous-série	S 42/7
		Droit foncier 1974-1978 : soustraction des zones immédiatement constructibles à l'application de la législation foncière rurale, législation foncière rurale; Confédération : Bureau fédéral des statistiques, imprimés (loi, arrêtés, etc.), Economie de guerre : projet d'ordonnance sur la livraison et l	01/01/1974 - 31/12/1979	Dossier	SB 66/128
		Oeufs : parc avicole et projet de loi fédérale 1974-1975; subsides pour détenteur de bétail en zone de montagne 1974; station cantonale de protection des plantes 1972; acquisition d'immeuble par les étrangers 1973-1974; service de la viticulture 1975; cours supérieur d'arboriculture 1975; loi fédéra	01/01/1970 - 31/12/1975	Dossier	SB 66/96
		P 3 : projets concernant le Département de l'intérieur et de la santé publique (DISP)	1976 - 2002	Sous-série	SB 196/54-65
		Relations avec le Département de l'intérieur et de la santé publique (DISP)	1980 - 1985	Série	SB 298/3-4
		Service de l'intérieur	1837 - 1999	Fonds	S 120