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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
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"Neunerausschuss"
20/03/1978 - 07/09/1983Sous-sous-série S 82/345-348 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Exécution des peines infligées par les autorités militaires.
01/01/1892 - 31/12/1966Pièce SB 175/70 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Réforme pénitentiaire
1964 - 1976Dossier S 128/162 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)peine (droit) (Matières\P)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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