Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 9 de 9 (0,07s) 1
		"Projet de reglement touchant les biens de l'hopital" "Reiglement touchant la chasse du loup." Projet de règlement pour l'hôpital regroupant les communes de Saint-Légier et la Chiésaz, paroisse de Blonay reprenant en partie le règlement de 1609. Règlement pour le recrutement des chasseurs de loups d	16/01/1644 - 31/12/1700	Pièce	PP 637 V/17/3/039
		Biens propriétés et droits de la commune d'Avenches : inventaires	01/01/1765 - 31/12/1792	Dossier	Bic 589
		Chambre consultative des immigrés de Lausanne	1978 - 1993	Sous-sous-série	PP 907/124
		Conventions, titres, droits communaux.	01/01/1696 - 31/12/1803	Dossier	PP 469/1
		Loi sur les communes	1942 - 1957	Série	S 120/159-165
		Mandats et règlements communaux.	01/01/1708 - 31/12/1813	Dossier	PP 469/17
		Règlements communaux du district de Nyon	1835 - 1865	Pièce	K VI m 112
		Règlements communaux d'Yvonand	01/01/1889 - 31/12/1895	Sous-série	PP 847/130
		Règlements et cartes topographiques des communes.	1890 - 1976	Série	S 22/98-111