Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 4 de 4 (0,05s) 1
		"Saint-Simon, Duc et Pair de France"	1912 - 1973	Dossier	PP 652/90
		Arrêté qui reconnaît comme naturel français Emmanuel François Samuel Louis Foltz, né à Morges, domicilié à Paris, descendant d'expatriés pour cause de religion du côté maternel, en exécution de la loi des 9/15 décembre 1790, signé par le conseiller d'Etat comte de Bondy, pair de France, préfet de la	04/04/1832	Pièce	PP 353/1
		Notes relatives à "Saint-Simon, Duc et Pair de France"	1912 - 1973	Dossier	PP 652/95
		Orléans. - "Autorisation donnée au capitaine de Roland, lieutenant au régiment suisse de Courten, de se rendre à la Chapelle Blanche, Indre-et-Loire, pour affaires particulières, la permission étant accordée jusqu'au 10 courant", signée comte de Courten, maréchal de camp, colonel du régiment. "Appr	03/10/1821	Pièce	PP 140/45