Liste des résultats

 
  15 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
Résultats 1 à 10 de 15 (0,06s)
Condamnés et peines prononcées.
01/01/1938 - 30/10/1970Pièce SB 185/20 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Dossiers 118/86 à 130/87
1986 - 1988Dossier SB 196/24 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Dossiers 146/88 à 152/88
1987 - 1991Dossier SB 196/27 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Mariages entre cousins germains, ou autres semblables, question de validité, punitions encourues, remises de peines
01/01/1538 - 31/12/1890Dossier Bg 13/4 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Registre des condamnations et des peines prononcées
1934 - 1943Série S 93/49-54 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Registre des condamnés et des peines prononcées
01/01/1952 - 31/12/1958Pièce SB 38/273 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Registre des condamnés et des peines prononcées
01/01/1937 - 31/12/1945Pièce SB 38/271 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Registre des condamnés et des peines prononcées
01/01/1970 - 31/12/1973Pièce SB 38/277 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Registre des condamnés et des peines prononcées
01/01/1962 - 31/12/1966Pièce SB 38/275 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Registre des condamnés et des peines prononcées
01/01/1966 - 31/12/1970Pièce SB 38/276 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)fixation de la peine (Matières\F)
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises

Légende
Peut être commandé
Localiser dans le plan d'archivage
Image disponible, cliquez pour l'afficher