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	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
Résultats 1 à 6 de 6 (0,06s) 1
	Boissons, patentes, cafetiers	1890 - 1918	Sous-série	K VII b 19/33-36
	Boissons. Révision des taxes "boissons" et patentes	01/01/1952 - 31/12/1976	Série	S 109/185-237
	Collection de papiers caractéristiques et officiels	1719 - 1890	Dossier	P Mercier 1045
	Documents officiels	1938 - 1979	Sous-série	PP 1047/5
	Fichiers nominatifs de la police du commerce (Patentes)	01/01/1919 - 31/12/1930	Série	S 109/129-130
	Recours	03/04/1958	Dossier	S 132/764/2-3

Critères de recherche
Descripteur(s)	patente (Matières\P)

Portfolio:
Désignation: