Liste des résultats
Afficher uniquement les unités de description pouvant être commandées
7 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu
Période
Niveau
Cote
PA
Résultats 1 à 7 de 7
(0,08s)
1
Fiscalité
01/01/1961 - 31/12/1986
Sous-dossier
PP 285/542
Introduction de la TVA
21/03/1977 - 13/06/1977
Sous-dossier
PP 285/240
Introduction de la TVA nouvelle mouture
01/04/1979 - 22/05/1979
Sous-dossier
PP 285/244
Logement. Fiscalité. Problèmes économiques
01/01/1953 - 31/12/1985
Dossier
PP 285/558
Organisation d'un débat sur la taxe à la valeur ajoutée (TVA) par l'Association vaudoise pour les droits de la femme (AVDF) - Lausanne
1977
Dossier
PP 314 B 368
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
1995 - 2003
Pièce
PP 906/151
TVA, tâches Etat Vaud et communes
01/01/1981 - 31/12/1998
Dossier
SB 313/7-8
Critères de recherche
Descripteur(s)
taxe sur la valeur ajoutée (Matières\T)
Accueil
|
Connexion
|
de
en
fr
it
nl
sl
ar
hu
ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises
Recherche
Recherche plein texte
Recherche dans un champ
Recherche dans le plan d'archivage
Recherche de descripteurs
Résultats précédents
Portfolio
Informations
Contact
Basculer vers la liste
Basculer vers la liste d'images
Basculer vers l'aperçu d'images
Recherche dans les résultats
Afficher au format PDF
Ajouter sélection au portfolio
Aide
Légende
Peut être commandé
Localiser dans le plan d'archivage
Image disponible, cliquez pour l'afficher
Ajouter au portfolio
Portfolio:
<nouveau portfolio>
Désignation: