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  3 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
Résultats 1 à 3 de 3 (0,06s)
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Grand Conseil
1887 - 2000Fonds SA 5 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Grand Conseil
16/02/1976 - 24/04/2001Fonds SA 1 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Secrétariat du Bureau du Grand Conseil
15/06/1985 - 04/02/2010Sous-fonds SA 6/1-32 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)VAUD. GRAND CONSEIL. SECRETARIAT GENERAL (Personnes\V)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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