Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 5 de 5 (0,06s) 1
		Accord conclu au sujet du passage sur les terrains A Doux, à l'entrée et à la fin de la Chavannaz, à Prahins et aux Traverseyres, à la fin de la Chavannaz, entre Jaques François Bovay, syndic, Abram Philippe Vuarridel, Jaques Samuel Degex, Jean Degex, Abram Joseph Vuaridel, Jaques Collon, Pierre Sam	04/07/1817 - 04/07/1817	Pièce	PP 850/42
		Acte de vente d'Abram et Jacques Daniel Collon, père et fils, de Prahins, à Jean Daniel et François Degex, frères de Prahins.	07/06/1814 - 07/06/1814	Pièce	PP 850/39
		Acte de vente de Jaques Daniel Collomb, sergent municipal, à Prahins, à Jaques Daniel Bovay, de Prahins.	03/03/1825 - 03/03/1825	Pièce	PP 850/65
		Acte de vente de Jaques Daniel, fils de feu Abram Collon, de Prahins, agissant en son nom qu'en celui de son frère, Abram Louis, demeurant à Paris, à Jaques Daniel Bovay, de Prahins.	06/03/1819 - 08/03/1819	Pièce	PP 850/63
		Refus d'obtempérer à l'interdiction de passage signifiée par Jaques Daniel Bovay, le 14 mai 1815, par Jean David Barraud, d'Essertines, qui utilise le passage autorisé sur les terres voisines à la sienne, de Jaques Collomb et Jaques Degex.	14/06/1820 - 14/06/1820	Pièce	PP 850/64