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		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Archives du Tribunal d'Oron. Cour baillivale. Justice d'Oron. Justice de Palézieux. Justice de Peney	01/01/1890 - 31/12/1910	Pièce	P Président Pasche BB 12
		Causes sommaires pour la justice inférieure du bailliage d'Oron	1691 - 1786	Série	Bio 69-72
		Comptes de tutelle	1724 - 1800	Série	Bio 82-89
		Cour de justice d'Oron	1555 - 1675	Série	Bio 19-22
		Cour de justice inférieure du bailliage d'Oron	1675 - 1797	Série	Bio 36-54
		Discussions	1748 - 1798	Série	Bio 90-93
		Procédure criminelle	1725 - 1798	Série	Bio 78-81
		Registres d'actes judiciaux pour la justice inférieure du bailliage d'Oron	1668 - 1826	Série	Bio 55-65/2
		Registres des visions pour la justice inférieure du bailliage d'Oron	1745 - 1788	Série	Bio 66-68
		Registres d'inventaires pour la justice inférieure du bailliage d'Oron	1724 - 1798	Série	Bio 73-77

Critères de recherche
Descripteur(s)	ORON. COUR DE JUSTICE (Personnes\O)

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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